Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN NOVA
Bretagne Normandie Ameublement, G.I.E

Numéro de dépôt :
4026148
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/08/2023
IN NOVA de Bretagne Normandie Ameublement

Présentation de la marque IN NOVA

Déposée le 7 août 2013 par la société Bretagne Normandie Ameublement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IN NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société Bretagne Normandie Ameublement domicilié(e) 13 bis, rue Maurice Sambron, BP 64 - 44160 - PONT-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 857 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bretagne Normandie Ameublement domicilié(e) 13 bis, rue Maurice Sambron, BP 64 - 44160 - PONT-CHÂTEAU - France.

La marque IN NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN NOVA est expirée depuis le 7 août 2023.

Bretagne Normandie Ameublement a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOLAINE , Le berceau de vos rêves GRAND LARGE , BIOFLEX


Bretagne Normandie Ameublement, G.I.E - 13 bis, rue Maurice Sambron, BP 64 - 44160 - PONT-CHÂTEAU - France - SIREN 308857135


Bretagne Normandie Ameublement - 13 bis, rue Maurice Sambron, BP 64 - 44160 - PONT-CHÂTEAU - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Meubles meublant, sièges literie, matelas.

Publicité ; gestion des affaires commerciales.